Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [À compléter : raison sociale] et ses clients dans le cadre de la vente de moteurs diesel et pièces associées, neufs ou reconditionnés.

Commandes

[À compléter : modalités de commande (devis, bon de commande, validation…)]

Prix

Les prix sont exprimés en euros, [À compléter : hors taxes / toutes taxes comprises]. Ils s'entendent [À compléter : hors frais de livraison]. [À compléter : raison sociale] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, la commande étant facturée au tarif en vigueur à sa validation.

Paiement

[À compléter : moyens de paiement acceptés, conditions et délais]

Livraison

[À compléter : modalités, délais, zones de livraison et transfert de risques]

Garantie

[À compléter : conditions de garantie des moteurs neufs et reconditionnés, durée et exclusions] Le client bénéficie en tout état de cause des garanties légales de conformité et des vices cachés.

Droit de rétractation

[À compléter : conditions d'application ou d'exclusion du droit de rétractation selon le statut du client (professionnel / particulier)]

Retours et réclamations

[À compléter : procédure de retour et de réclamation] Pour toute réclamation, contactez-nous via la page contact.

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, [À compléter : juridiction compétente / médiation].